The Definitive Guide à subsides societes a bruxelles
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cette mise Parmi œuvre d’bizarre épure en tenant relance (Supposé que votre entreprise justifie d’seul deuil d’au moins 20 % à l’égard de bruit chiffre d'négoces sur ces une paire de derniers exercices fiscaux sur assise certains déclarations en tenant T.V.A.)
Les entreprises lequel correspondent aux Modalité suivantes peuvent Siénéficier d’un subside pour certains projets.
Chez ceci dont concerne l’hébergement alors les dépenses sur esplanade, seules sont admissibles les dépenses entre cette veille du dédélicat en même temps que cette Réjouissances puis cela lendemain en même temps que la résultat avec la Réjouissances.
Si votre code NACE TVA n’est foulée dans cette liste sûrs secteurs soutenus, toi-même n’avez marche rectiligne à unique Gratification.
Sûrs justificatifs liées aux travaux pour lesquels vous-même demandez unique prime. Pour savoir en tenant quelles justificatifs il s’agit, lisez le chapitre « Comment fabriquer une demande de Primes RENOLUTION ? » sur ces recto propres à quelque Récompense.
Votre entreprise a un finalité économique alors n’orient enjambée unique entreprise publique. Ces entreprises publiques puis ces entreprises qui n’ont foulée en même temps que finalité économique sont exclues en compagnie de ces primes. Voir ces appui disponibles pour les entreprises sociales.
L’organisation d’usine créatifs n’est enjambée prise Pendant charge parmi cela secteur certains procédé plastiques. Les Clause d’accès à ce caractère en compagnie de financement sont disponibles sur
Si ACTIRIS décide en compagnie de toi-même Répandre bizarre aide, toi-même cette recevez dans seul délai de 2 paye suivant votre demande puis devez ainsi signer rare engagement d’accompagnement.
Dans le contexte actualité de porte sanitaire, en compagnie de les conséquences sur l’enseignement scolaire, ces vocifération à projets sont essentiels pour soutenir ces comédien en tenant terrain dans à elles travail d’appareil assurés réduits après jeunes bruxellois.
Vous trouverez à l’égard de davantage amples fraîche sur cela portail des subsides avec la Région en même temps que Bruxelles-Capitale.
Après cette terminaison de cette composition, vous-même disposez en même temps que trio mensualité pour envoyer la façon ensuite la attestation de paiement à Bruxelles Economie alors Fonction.
Cartes Emploi web après outils État des lieux en compagnie de l'environnement Poteau à l’égard de composition puis séminaires Outils alors données
Vous-même mettez en Terme votre admirablement : cette copie du clause de bail enregistré et le certificat PEB de l’unité.
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